ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE
BIOTECHNIE (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
96646585
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2006
Présentation de la marque ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE
Déposée le 16 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOTECHNIE domicilié(e) 11, rue Fenouillet, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 978 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BIOTECHNIE - France.
La marque ROYAL C FRUITS LES FRUITS DE LA VITAMINE C NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOTECHNIE (S.A.R.L.) - 11, rue Fenouillet, 83400 HYERES - France - SIREN 384978904
SARL BIOTECHNIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement d'adresse n°403441 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 8 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403444 - Publication au BOPI 2004-12-08
Inscription le 8 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403443 - Publication au BOPI 2004-12-08
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Crème diététique à usage médical Substances diététiques à usage médical, Préparations à base de produits naturels se présentant sous forme de gélule à savoir : préparations faites de céréales, d'extraits de plantes, de fruits, de fleurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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